Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARPENTE
GRAITEC (SARL)

Numéro de dépôt :
1748047
Date de dépôt :
06/09/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2000

Présentation de la marque CHARPENTE

Déposée le 6 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARPENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAITEC domicilié(e) 5 rue de Brest, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILLEMARD - France.

La marque CHARPENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARPENTE est expirée depuis le 6 septembre 2000.

GRAITEC a également déposé les autres marques suivantes : ARCHE , X PLUS , ADVANCE DESIGN FOR AEC , EFFEL , METAL , MELODY , CAMPUNCH , ADVANCE DESIGN FOR AEC , ARCHE , EuroSteel


GRAITEC (SARL) - 5 rue de Brest, 92400 COURBEVOIE - France


GUILLEMARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-13

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